Bureau et Comité syndical du 16 et 30 septembre 2026

Retrouvez l’ordre du jour des derniers Bureau et Comité syndical du SDE 24.

Les délibérations et leurs annexes sont accessibles sur le site dans les 15 jours suivant les Bureaux et les Comités syndicaux.

ORDRE DU JOUR DU BUREAU SYNDICAL DU 16 SEPTEMBRE 2026

B2026004 – Approbation du procès-verbal du Bureau du 1er juillet 2026

B2026005 – Lancement du marché tickets restaurant pour une durée de 2 ans maximum

ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 30 SEPTEMBRE 2026

C202609110 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 1er juillet 2026 – approuvée

C202609111 – Approbation du règlement intérieur relatif au fonctionnement des assemblées du SDE 24 – approuvée

C202609112 – Décision modificative n°2 du budget général – approuvée

C202609113 – Décision modificative n°2 du budget annexe Éclairage Public – approuvée

C202609114 – Actualisation du contrat “cartes d’achats publics” du SDE 24 suite au changement de SIRET – approuvée

C202609115 – Procédure de lancement du marché location longue durée nacelle phase 2 – approuvée

C202609116 – Mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour le renouvellement et le verdissement du parc automobile – approuvée

C202609117 – Avenant relatif à la substitution de la dénomination SERMET par MANERGY, ce dernier étant le titulaire du lot n°2 dans le cadre du marché d’études énergétiques 2024-2028 – approuvée

C202609118 – IRVE – Signature d’une convention tripartite d’occupation du domaine public pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (SDE 24 – Commune de La Chapelle-Gonaguet – SPLA) – approuvée

C202609119 – RH – Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs – approuvée

C202609120 – Compte-rendu annuel de la concession GAZ – Primagaz – approuvée

C202609121 – Compte-rendu annuel de la concession GAZ – Antargaz – approuvée

C202609122 – Compte-rendu annuel de la concession GAZ – GRDF – approuvée

C202609123 – Compte-rendu annuel de la concession électricité – ENEDIS et EDF – approuvée

C202609124 – Signature d’une convention entre le SDE 24, Enedis et Orange concernant la fin du réseau cuivre de télécommunication – approuvée

C202609125 – Rapport annuel des représentants du Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne au Conseil d’administration de la société SEM 24 Périgord Energies – approuvée

C202609126 – Approbation du contrat de cession de marques entre la SEM 24 Périgord Énergies et le SDE 24 – approuvée