Retrouvez l’ordre du jour des derniers Bureaux et Comités syndicaux du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes sont accessibles sur le site dans les 15 jours suivant les Bureaux et les Comités syndicaux.
ORDRE DU JOUR DES BUREAUX SYNDICAUX DU 17 JUIN ET DU 1ER JUILLET 2026
B2026001 – Marché relatif à la réalisation d’une mission d’assistance au contrôle des concessions de distribution publique d’électricité et de gaz – approuvée
B2026002 – Marché subséquent n°2 de maîtrise d’œuvre concernant le projet de réhabilitation d’une maison d’accueil familial entrant dans le dispositif DIRECT bouquet 2 – approuvée
B2026003 – Avenant n°1 au lot 2 « Démolition gros œuvre » relatif au marché de travaux pour l’amélioration de la performance énergétique et la réalisation des travaux induits et associés pour le MS 7 chaudière du SDE 24 – approuvée
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 1ER JUILLET 2026
202607080 – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 13 mai 2026 – approuvée
202607081 – Approbation du règlement budgétaire et financier – approuvée
202607082 – Décision modificative du budget annexe EP – approuvée
202607083 – Décision modificative du budget Général – approuvée
202607084 – Programme complémentaire du FACE 2026 – approuvée
202607085 – Avenant n°2 de l’accord cadre du marché de maîtrise d’œuvre pour l’amélioration de la performance énergétique du bouquet 1 – approuvée
202607086 – Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la Régie EP – approuvée
202607087 – Création et désignation des membres de la Commission Éclairage Public – approuvée
202607088 – Création et désignation des membres de la Commission Électrification Rurale et Concession Enedis – approuvée
202607089 – Création et désignation des membres de la Commission Stratégie Bas-Carbone et Suivi Concession Gazière – approuvée
202607090 – Création et désignation des membres du Comité Mobilité Durable
202607091 – Désignation des membres de la Commission Consultative Paritaire (CCP) Transition énergétique – approuvée
202607092 – Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – approuvée
202607093 – Désignation des délégués du Comité Départemental d’Action Sociale (CDAS) – approuvée
202607094 – Annulation de la délibération 202605070 en date du 13 mai 2026 portant sur l’élection du secrétaire membre du Bureau syndical – approuvée
202607095 – Annule et remplace la délibération 202605078 en date du 13 mai 2026 – Désignation des représentants du SDE 24 au SMPN – approuvée
202607096 – Création et désignation des membres de la Commission des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) – approuvée
202607097 – Approbation du projet de création et d’exploitation d’un centre de données territorial souverain (Datacenter) destiné à l’hébergement des systèmes d’information du SDE 24, de la SEM 24 Périgord Énergies et des données des communes adhérentes – approuvée
202607098 – Approbation de la convention de partenariat relative à l’expérimentation de solutions connectées au service des communes du territoire – approuvée
202607099 – Création du Comité Social Territorial – approuvée
202607100 – Composition du Comité Social Territorial – approuvée
202607101 – Autorisation à ester en justice, dans le cadre des élections professionnelles – approuvée
202607102 – Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet – approuvée
202607103 – Autorisation du recours à un contrat de vacation – approuvée
202607104 – Autorisation du recrutement d’agents contractuels de remplacement – approuvée
202607105 – Mise à jour du tableau des effectifs – approuvée
202607106 – Approbation des statuts modifiés de l’Agence Technique Départementale
(ATD 24) et désignation des représentants – approuvée
202607107 – SEM 24 – Désignation d’un représentant au Comité stratégique de Toitures Solaires du Périgord – approuvée
202607108 – Cession d’un poteau – approuvée
202607109 – Cession d’un véhicule nacelle – approuvée