Comité syndical du 24 septembre 2025

Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.

Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.

202509093 – Approbation du procès-verbal du 27 juin 2025 – Approuvée

202509094 – Cession d’une nacelle – Approuvée

202509095 – Décision modificative du Budget Général – Approuvée

202509096 – RH – Contrat de projet – Approuvée

202509097 – Avenant n°1 au contrat de location RENTFORCE – Approuvée

202509098 – Convention de financement du stand commun des syndicats ENERGIES VIENNE, TE 47 et SDE 24 pour le congrès national de l’AMRF des 26 et 27 septembre 2025 – Approuvée

202509099 – Compte rendu annuel de la concession électricité – ENEDIS et EDF – Approuvée

202509100 – Compte rendu annuel de la concession gaz – Primagaz – Approuvée

202509101 – Compte rendu annuel de la concession gaz – Antargaz – Approuvée

202509102 – Compte rendu annuel de la concession gaz – GRDF – Approuvée

202509103 – Convention de financement des recherches de l’université Bordeaux Montaigne dans le cadre du Programme Scientifique de Grande Ambition Régionale (PSGAR) intitulé Contribution de la Nouvelle-Aquitaine à la souveraineté énergétique nationale juste et bas carbone (CERENA) dans le cadre de l’entente TENAQ – Approuvée

202509104 – Marché de travaux – Transformation d’un bâtiment en locaux tertiaires – Avenant n° 1 au lot 2 Maçonnerie gros œuvre – Approuvée

202509105 – Désaffectation et déclassement du domaine public et cession de trois poteaux électriques – Approuvée

202509106 – Règlement d’intervention d’éclairage public – Mise à jour – Approuvée

202509107 – ZAE EPCI – Droits d’intégration au SDE 24 – Approuvée

202509108 – Matériel informatique – Sortie d’inventaire – Approuvée

202509109 – Rapport annuel des représentants du Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne au Conseil d’Administration de la SEM 24 Périgord Énergies – Approuvée

202509110 – Mise à jour du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent – Approuvée