Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITE SYNDICAL DU 14 DÉCEMBRE 2022
202212094 – Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 5 octobre 2022 – Approuvée
202212095 – Décision modificative du budget annexe Energies – Approuvée
202212096 – Décision modificative du budget annexe Eclairage Public – Approuvée
202212097 – Règlement d’intervention Eclairage Public – Révision – Approuvée
202212098 – Répéteurs sur Eclairage Public – SDE/ex SIAEP Coulounieix Razac – Approuvée
202212099 – Décision modificative du budget général – Approuvée
202212100 – Règlement budgétaire et financier – Approbation – Approuvée
202212101 – Présentation des Orientations Budgétaires 2023 – Approuvée
202212102 – Participation financière du SDE24 à la maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique des bâtiments publics – Approuvée
202212103 – Signature de la convention cadre de partenariat du Contrat de développement territorial Chaleur Renouvelable – Approuvée
202212104 – Convention lntracting d’avance remboursable – Autorisation d’emprunt à la Banque des territoires – Approuvée
202212105 – Convention lntracting avec les collectivités pour le financement de la rénovation énergétique des bâtiments publics dans le cadre d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée – Approuvée
202212106 – Convention CDAS – Renouvellement de l’adhésion pour 2023 – Approuvée
202212107 – Tableau des effectifs – Mise à jour – Approuvée
202212108 – Statuts du SDE 24 – Révision – Approuvée
202212109 – SEM 24 Périgord Energies – Augmentation du capital – Approuvée