Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 7 JANVIER 2026
202601001 – Approbation du procès-verbal du comité syndical du 11 décembre 2025 – Approuvée
202601002 – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL 2026 – Approuvée
202601003 – PROGRAMME SD 2026 – Approuvée
202601004 – PROGRAMME FACE 2026 – Approuvée
202601005 – PROGRAMME ARTICLE 8 2026 – Approuvée
202601006 – PROGRAMME EXTENSIONS 2026 – Approuvée
202601007 – PROGRAMME APPUI A l’ERADICATION DE FILS NUS (AEFN) 2026 – Approuvée
202601008 – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE ENERGIES 2026 – Approuvée
202601009 – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE GAZ 2026 – Approuvée
202601010 – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE IRVE 2026 – Approuvée
202601011 – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE ECLAIRAGE PUBLIC 2026 – Approuvée
202601012 – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE REGIE 2026 – Approuvée
202601013 – Convention : Aquassistance phase 2 du projet Mauritanie – Approuvée
202601014 – Adhésion de la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux au Syndicat Départemental d’Énergies de la Dordogne pour la compétence Éclairage Public des parcs d’activités (ZAE) – Approuvée
202601015 – Autorisation du lancement d’un marché de contrôle annuel des concessions électrique et gazière – Approuvée
202601016 – Convention de partenariat “Groupement de fait des EPCI et autres administrations publiques locales de la Nouvelle-Aquitaine” avec l’UGAP – Approuvée
202601017 – Mise à disposition d’un local de la SEM 24 pour le stationnement d’un fourgon nacelle type VL dédié à l’équipe relamping de la régie EP – Approuvée
202601018 – Avenant n°3 au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz signé le 4 janvier 2007 – Approuvée
202601019 – Avenant n°3 au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz signé le 20 février 2014 – La Roque Gageac et La Coquille – Approuvée
202601020 – Avenant n°3 au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz signé le 10 juin 2011 – Approuvée
202601021 – Avenant n°3 au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz signé le 20 février 2014 – Excideuil, Coulaures, Les Eyzies de Tayac, Ste Alvère et Salignac Eyvigues – Approuvée
202601022 – Prise en charge des programmations exceptionnelles par la Régie 24 – Révision du règlement d’intervention EP – Approuvée
202601023 – Mise en place d’un partenariat avec la French Tech PERIGORD – Approuvée
202601024 – Expérimentation technique des cas d’usage dans le cadre du projet Territoire Connecté et Durable – Approuvée
202601025 – Motion de la FNCCR pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité – Approuvée
202601026 – Convention de partenariat pour le développement du réseau TEMOB – Approuvée