Retrouvez l’ordre du jour du dernier comité syndical du SDE 24.
Les délibérations et leurs annexes seront accessibles sur le site dans les 15 jours suivant le Comité syndical.
ORDRE DU JOUR DU COMITÉ SYNDICAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
202512111 – Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2025 – Approuvée
202512112 – Présentation des orientations budgétaires 2026 – Approuvée
202512113 – Annulation de la décision modificative n°1 du Budget Général du 24/09/2025 – Approuvée
202512114 – Décision modificative n°1 du budget général – Approuvée
202512115 – Décision modificative n°1 du budget annexe IRVE – Approuvée
202512116 – Décision modificative n°1 du budget annexe Régie 24 – Approuvée
202512117 – Passage au Compte Financier Unique (CFU) – Approuvée
202512118 – RH – Contrat de projet – Approuvée
202512119 – Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade au titre de l’année 2026 – Approuvée
202512120 – Mise à jour du régime indemnitaire – Approuvée
202512121 – Mise à jour du tableau des effectifs et de l’organigramme – Approuvée
202512122 – Adhésion au CDAS au titre de l’année 2026 – Approuvée
202512123 – Mise à disposition d’un véhicule de service pour le Directeur Général Adjoint, en charge des Services Techniques, au titre de l’année 2026 – Approuvée
202512124 – Mise à disposition d’un véhicule de service pour le Président au titre de l’année 2026 – Approuvée
202512125 – Remisage à domicile des véhicules de service – Approuvée
202512126 – Planification – Révision/mise à jour des PCAET – Avenant n°2 à la convention d’accompagnement – Approuvée
202512127 – Validation de la feuille de route du Schéma Directeur des Énergies du département – Approuvée
202512128 – Dispositif DIRECT – Bouquet 2 – Participation du SDE 24 aux études de MOE – Approuvée
202512129 – Approbation de compte-rendu de la CCSPL – Approuvée
202512130 – Etat contradictoire ZAE – EPCI – Approuvée
202512131 – MARCHE DE TRAVAUX relatif aux travaux de transformation d’un immeuble d’habitation en locaux tertiaires, rue Fournier Lacharmie 24000 Périgueux : Avenant n°1 au lot 6 « Peinture » – Approuvée
202512132 – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre des communes du Bouquet 2 – Dispositif DIRECT – Approuvée